Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNARDAUD
BERNARDAUD société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96655467
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque BERNARDAUD

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARDAUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARDAUD domicilié(e) 27, rue Albert Thomas,87000 LIMOGES (dossier no 2321414) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2321414) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARDAUD est expirée depuis le 13 décembre 2016.

BERNARDAUD a également déposé les autres marques suivantes : B & Co LIMOGES FRANCE , MIEL ET MERVEILLES , BERNARDAUD , ODEON , PECHER ET GOURMANDISES , VIE PRIVEE , RESIDENCES , PORCELAINE 1737 ANCIENNE MANUFACTURE ROYALE DE LIMOGES , BERNARDAUD , B BERNARDAUD MAITRE PORCELAINIER A LIMOGES DEPUIS 1863


BERNARDAUD société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 27, rue Albert Thomas,87000 LIMOGES (dossier no 2321414) - 87000 - France - SIREN 755501160


APPLIMA S.A. - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2321414) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2006 n°2321414 - Publication au BOPI 2006-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Caviar, foie gras, terrines, fruits conservés dans l'alcool, abricots séchés, dattes, figues sèches, fruits secs, confitures, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes, oeufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Thé, café, chocolats, miel, épices, pâte d'amande, pâtes de fruits, confiserie, pâtisserie, pralines, sucreries, gâteaux, fruits confits, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Amandes, noisettes, noix de palme, fruits frais, légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Cognac, brandy, armagnac, calvados, eaux-de-vie, alcools de fruits, boissons alcooliques (à l'exception des bières). Salons de thé, services de restauration, services de traiteur, restaurants, restaurants libre-service, vente à emporter (restauration), restauration (repas), restauration à service rapide et permanent (snack-bars), services de bar, cafés-restaurants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.